Déposée le 26 octobre 2004 par madame Corinne RATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « S SAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est madame Corinne RATEL domicilié(e) 10 route du Pont,64510 ASSAT - 64510 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Corinne RATEL domicilié(e) 10 route du Pont,64510 ASSAT - 64510 - France.
La marque S SAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SAY est expirée depuis le 26 octobre 2014.
Madame Corinne RATEL - 10 route du Pont,64510 ASSAT - 64510 - France
Madame Corinne RATEL - 10 route du Pont,64510 ASSAT - 64510 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas, bandeaux pour la tête, barrettes, bavoirs, bérets, blouses, bodys, bonnets, bottes, bottines, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures, châles, robes de chambre, chandails chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures chaussures de plage, chaussures de sport, chaussures de ski, chemises, chemisettes coiffes, coiffures, collants, combinaisons, lingerie de corps, costumes, culottes, sous-vêtements, écharpes, espadrilles, foulards, gants, gilets, articles d'habillement, habits, imperméables, jupes, layettes, lingerie de corps, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pélerines, pelisse, pochettes, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambres, sabots, sandales, saris, slips, souliers, sous-vêtements, tabliers, tee-shirts, tricots, uniformes, turbans, vestes, vêtements, vêtements en cuir, vêtements imitation cuir, voiles, voilettes. Baignoires, baignoires siège de bain, biberons, chauffe biberons électriques, lampes, lanterne, lustres, sièges de toilettes, stérilisateur, ustensiles de cuisson électrique, lampes veilleuse. Sièges de securité pour enfants, voitures d'enfants, filets pour bicyclettes, harnais de securité pour sièges véhicules, poussettes, capotes de poussettes, stores pour véhicules, pare-soleil pour automobiles, voitures d'enfants.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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