Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Angel Art Créations Andrea Pesca
Corinne PESCA

Numéro de dépôt :
99823003
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque Angel Art Créations Andrea Pesca

Déposée le 12 novembre 1999 par Corinne PESCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Angel Art Créations Andrea Pesca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est Corinne PESCA, domicilié(e) 22/24 Rue Balard, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne PESCA - France.

La marque Angel Art Créations Andrea Pesca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Angel Art Créations Andrea Pesca est expirée depuis le 12 novembre 2009.


Corinne PESCA - 22/24 Rue Balard, 75015 PARIS - France


Corinne PESCA - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322225 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Lampes, abats-jours, Chapeaux - turbans. Vêtements - chaussures Masques (jouets), mobiles (jouets).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].