Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NATURELLES SUBSTANCES
Mme. CORINNE MANOA GRAVELEAU
Numéro de dépôt :
4134024
Date de dépôt :
15/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque NATURELLES SUBSTANCES
Déposée par voie électronique le 15 novembre 2014 par madame CORINNE MANOA GRAVELEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NATURELLES SUBSTANCES »
Le déposant est madame CORINNE MANOA GRAVELEAU domicilié(e) 11 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CORINNE MANOA GRAVELEAU domicilié(e) 11 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. CORINNE MANOA GRAVELEAU - 11 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France
Mme. CORINNE MANOA GRAVELEAU - 11 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679536 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Béton ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
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