Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NATURELLES SUBSTANCES
Mme. CORINNE MANOA GRAVELEAU

Numéro de dépôt :
4134024
Date de dépôt :
15/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NATURELLES SUBSTANCES de CORINNE MANOA GRAVELEAU

Présentation de la marque NATURELLES SUBSTANCES

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2014 par madame CORINNE MANOA GRAVELEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURELLES SUBSTANCES »

Le déposant est madame CORINNE MANOA GRAVELEAU domicilié(e) 11 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CORINNE MANOA GRAVELEAU domicilié(e) 11 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 20

CORINNE MANOA GRAVELEAU a également déposé les autres marques suivantes : PURE AND PAINT , PP PURE . & . PAINT


Mme. CORINNE MANOA GRAVELEAU - 11 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


Mme. CORINNE MANOA GRAVELEAU - 11 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679536 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Béton ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.