Marque expirée - Marque en non vigueur
Hautepierres Bas-Armagnac
Numéro de dépôt :
3623842
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
Présentation de la marque Hautepierres Bas-Armagnac
Déposée le 19 janvier 2009 par CORINNE LACOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hautepierres Bas-Armagnac »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hautepierres Bas-Armagnac est expirée depuis le 19 janvier 2019.
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37