Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par madame Corinne JULIEN et monsieur David AJUELOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIGA VAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Les déposants sont madame Corinne JULIEN domicilié(e) 73 Rue Honorè Daumier - 04100 - MANOSQUE - France et monsieur David AJUELOS domicilié(e) 73 Rue Honorè Daumier - 04100 - MANOSQUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David AJUELOS domicilié(e) 73 Rue Honorè Daumier - 04100 - MANOSQUE - France.
La marque CIGA VAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011799.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGA VAP est expirée depuis le 12 juin 2023.
Corinne JULIEN a également déposé les autres marques suivantes : VMP VAPOTE MON POTE !
Mme. Corinne JULIEN - 73 Rue Honorè Daumier - 04100 - MANOSQUE - France
M. David AJUELOS - 73 Rue Honorè Daumier - 04100 - MANOSQUE - France
M. David AJUELOS - 73 Rue Honorè Daumier - 04100 - MANOSQUE - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.
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