Marque expirée - Marque en non vigueur

ROC-SWAN
CORINNE JITTON

Numéro de dépôt :
3529881
Date de dépôt :
09/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
09/10/2017
ROC-SWAN de CORINNE JITTON

Présentation de la marque ROC-SWAN

Déposée le 9 octobre 2007 par CORINNE JITTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ROC-SWAN »

Le déposant est CORINNE JITTON domicilié(e) 1 RUE DES CHANDELLES, AGDE,34300 LE CAP D'AGDE,France - 34300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORINNE JITTON domicilié(e) 1 RUE DES CHANDELLES, AGDE,34300 LE CAP D'AGDE,France - 34300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROC-SWAN est expirée depuis le 9 octobre 2017.

CORINNE JITTON a également déposé les autres marques suivantes : LE CHINOIS , PLATINE MUSIC


CORINNE JITTON - 1 RUE DES CHANDELLES, AGDE,34300 LE CAP D'AGDE,France - 34300 - France


CORINNE JITTON - 1 RUE DES CHANDELLES, AGDE,34300 LE CAP D'AGDE,France - 34300 - France


Inscription le 26 mai 2008 - Rejet partiel n°474422 - Publication au BOPI 2008-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Bandes cassettes et cartouches audio, bandes vidéo, bandes, disques et fils magnétiques utilisés comme supports d'enregistrement audio ou vidéo, cassettes vidéo, cassettes et cartouche vidéo, cinématographie (film), compact disque (audio – vidéo), ; Super disques compacts audio, DVD, Cédéroms, disques acoustique ou optiques, disques magnétiques, disques optiques numériques contenant des enregistrements audio ou vidéo, disques phonographiques, disques souples, enregistrements audio et ou vidéo, enregistrements sonores et ou visuels (améliorés, interactifs), films fixes, films pour enregistrements des sons ; laser (hormis usage médical), lecteur MP3, article de luntteries et étuis à lunettes, musique sous forme numérique téléchargeable fournie à partir de sites Web MP3, MP4 sur Internet publications téléchargeables fournies en ligne à partir de bases de données, de l'Internet ou de tout autre réseau de communications y compris sans filq, par câble ou par satellite, sonnerie pour téléphone et musiques d'attente, support d'enregistrement magentiques, tapis de souris, logiciel programmes enregistré périphériques, édtion musicale sonores et vidéo ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Partitions, stylos revues, billet tickets calendriers, dessous de chope de bière, image, impression, imprimé, magazines photographie timbres fanions et drapeaux papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; publication de livres ; services de photographie ; micro-édition ; édition de disque, production de film sur bande vidéo, montage de bandes vidéo, organisations de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).