Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par madame CORINNE JASSAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACR Agencement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est madame CORINNE JASSAUX domicilié(e) LE CLOZET N° 5, 1894 ROUTE NATIONALE - 01120 - LA BOISSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CORINNE JASSAUX domicilié(e) LE CLOZET N° 5, 1894 ROUTE NATIONALE - 01120 - LA BOISSE - France.
La marque ACR Agencement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACR Agencement est expirée depuis le 3 mars 2024.
Mme. CORINNE JASSAUX - LE CLOZET N° 5, 1894 ROUTE NATIONALE - 01120 - LA BOISSE - France
Mme. CORINNE JASSAUX - LE CLOZET N° 5, 1894 ROUTE NATIONALE - 01120 - LA BOISSE - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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