Marque enregistrée - Marque en vigueur

B by C
Mme. Corinne HAUDECOEUR

Numéro de dépôt :
4252245
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2026
B by C de Corinne HAUDECOEUR

Présentation de la marque B by C

Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par madame Corinne HAUDECOEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B by C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est madame Corinne HAUDECOEUR domicilié(e) 1 RUE de la Mairie - 28630 - BERCHERES-LES-PIERRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Corinne HAUDECOEUR domicilié(e) 1 RUE de la Mairie - 28630 - BERCHERES-LES-PIERRES - France.

La marque B by C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B by C arrivera à expiration en date du 25 février 2026.


Mme. Corinne HAUDECOEUR - 1 RUE de la Mairie - 28630 - BERCHERES-LES-PIERRES - France


Mme. Corinne HAUDECOEUR - 1 RUE de la Mairie - 28630 - BERCHERES-LES-PIERRES - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Bijouterie .