Déposée le 9 avril 1986 par Corinne GENET épouse BEVY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Corinne GENET épouse BEVY, domicilié(e) Les Sources, chemin Vetter, 69270 FONTAINES/SAONE. Josette LACROTTE épouse LETOUBLON,Chemin du Chêne, 69370 ST-DIDIER AU MONT D'OR. Martine PANNESAY épouse GARAT,26 chemin de Cogny, 69570 DARDILLY. Nicole-Agnés TROCHUT épouse NEVEU,Lieu-dit En Fin MEILLONES, 01370 ST-ETIENNE DU BOIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corrine GENET - France.
La marque ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Corinne GENET épouse BEVY - Les Sources, chemin Vetter, 69270 FONTAINES/SAONE. Josette LACROTTE épouse LETOUBLON,Chemin du Chêne, 69370 ST-DIDIER AU MONT D'OR. Martine PANNESAY épouse GARAT,26 chemin de Cogny, 69570 DARDILLY. Nicole-Agnés TROCHUT épouse NEVEU,Lieu-dit En Fin MEILLONES, 01370 ST-ETIENNE DU BOIS. - France
Corrine GENET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Matériaux de construction, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, pierres artificielles, décoration en pierres en béton, dalles non métalliques, pavés non métalliques, revêtement non métallique.
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