Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Corinne Ferrero Enseigne " CA.MAT.EL "
/
MINI DECOFILIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI DECOFILIGHT
Corinne Ferrero Enseigne " CA.MAT.EL "

Numéro de dépôt :
99788598
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2009

Présentation de la marque MINI DECOFILIGHT

Déposée le 26 avril 1999 par Corinne Ferrero Enseigne " CA.MAT.EL " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI DECOFILIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est Corinne Ferrero Enseigne " CA.MAT.EL ", domicilié(e) 6, Rue Imberty, MC-98000 Monaco, No S.S.E.E 516J03404 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Starlight Sarl - France.

La marque MINI DECOFILIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI DECOFILIGHT est expirée depuis le 26 avril 2009.

Corinne Ferrero Enseigne " CA.MAT.EL " a également déposé les autres marques suivantes : MINI TWINGLE LIGHT , CLIP LIGHT


Corinne Ferrero Enseigne " CA.MAT.EL " - 6, Rue Imberty, MC-98000 Monaco, No S.S.E.E 516J03404 - France


Starlight Sarl - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322330 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Appareils d'éclairage Décorations pour arbres de Noël.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].