Déposée par voie électronique le 29 juillet 2011 par Corinne Fabre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE & LAVANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est Corinne Fabre domicilié(e) 347 Chemin du Bosquet - 84800 - Isle sur Sorgue - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne Fabre domicilié(e) 347 Chemin du Bosquet - 84800 - Isle sur Sorgue - France.
La marque TERRE & LAVANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE & LAVANDE est expirée depuis le 29 juillet 2021.
Corinne Fabre - 347 Chemin du Bosquet - 84800 - Isle sur Sorgue - France
Corinne Fabre - 347 Chemin du Bosquet - 84800 - Isle sur Sorgue - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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