Marque expirée - Marque en non vigueur

Romane D
Corinne DUVAL

Numéro de dépôt :
3574859
Date de dépôt :
06/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2018
Romane D de Corinne DUVAL

Présentation de la marque Romane D

Déposée le 6 mai 2008 par Corinne DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Romane D »

Le déposant est Corinne DUVAL domicilié(e) 14 Rue des Sablons,78750 MAREIL MARLY - 78750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne DUVAL domicilié(e) 14 Rue des Sablons,78750 MAREIL MARLY - 78750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Romane D est expirée depuis le 6 mai 2018.


Corinne DUVAL - 14 Rue des Sablons,78750 MAREIL MARLY - 78750 - France


Corinne DUVAL - 14 Rue des Sablons,78750 MAREIL MARLY - 78750 - France


Inscription le 30 décembre 2008 - retrait partiel n°488476 - Publication au BOPI 2008-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Vêtements, à savoir robes de mariées, tenues de cérémonie, robes du soir et robes de rallye.

Services de couture, à savoir confection de robes de mariée, de tenues de cérémonie, de robes du soir et de robes de rallye.