Marque expirée - Marque en non vigueur
Romane D
Numéro de dépôt :
3574859
Date de dépôt :
06/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2018
Présentation de la marque Romane D
Déposée le 6 mai 2008 par Corinne DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Romane D »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Romane D est expirée depuis le 6 mai 2018.
Inscription le 30 décembre 2008 - retrait partiel n°488476 - Publication au BOPI 2008-12-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25