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Marques déposées par madame Corinne DELEPLACE
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Les pastel BonBons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les pastel BonBons
Mme. Corinne DELEPLACE

Numéro de dépôt :
4072269
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2024
Les pastel BonBons de Corinne DELEPLACE

Présentation de la marque Les pastel BonBons

Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par madame Corinne DELEPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les pastel BonBons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est madame Corinne DELEPLACE domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - Pacques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Corinne DELEPLACE domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - Pacques - France.

La marque Les pastel BonBons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les pastel BonBons est expirée depuis le 27 février 2024.

Corinne DELEPLACE a également déposé les autres marques suivantes : L'héritage gourmand , Les CoCo neige , Le Bourguichou , Divinement Arcelot , Les Arcelottes , Les Demoiselles by TOUSSAINT , Les chOz


Mme. Corinne DELEPLACE - 16 route de Dijon - 21370 - Pacques - France


Mme. Corinne DELEPLACE - 16 route de Dijon - 21370 - Pacques - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.