Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les chOz
Corinne DELEPLACE

Numéro de dépôt :
4361520
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
Les chOz de Corinne DELEPLACE

Présentation de la marque Les chOz

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par Corinne DELEPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les chOz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est Corinne DELEPLACE domicilié(e) 16 Route de Dijon - 21370 - Pasques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne DELEPLACE domicilié(e) 16 Route de Dijon - 21370 - Pasques - France.

La marque Les chOz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les chOz arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

Corinne DELEPLACE a également déposé les autres marques suivantes : L'héritage gourmand , Les CoCo neige , Le Bourguichou , Les pastel BonBons , Divinement Arcelot , Les Arcelottes , Les Demoiselles by TOUSSAINT


Corinne DELEPLACE - 16 Route de Dijon - 21370 - Pasques - France


Corinne DELEPLACE - 16 Route de Dijon - 21370 - Pasques - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.