Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Corinne DELEPLACE
/
Divinement Arcelot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Divinement Arcelot
Mme. Corinne DELEPLACE

Numéro de dépôt :
4089411
Date de dépôt :
08/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2024
Divinement Arcelot de Corinne DELEPLACE

Présentation de la marque Divinement Arcelot

Déposée par voie électronique le 8 mai 2014 par madame Corinne DELEPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Divinement Arcelot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est madame Corinne DELEPLACE domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Corinne DELEPLACE domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France.

La marque Divinement Arcelot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Divinement Arcelot est expirée depuis le 8 mai 2024.

Corinne DELEPLACE a également déposé les autres marques suivantes : L'héritage gourmand , Les CoCo neige , Le Bourguichou , Les pastel BonBons , Les Arcelottes , Les Demoiselles by TOUSSAINT , Les chOz


Mme. Corinne DELEPLACE - 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France


Mme. Corinne DELEPLACE - 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Articles de papeterie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.