Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DCO COMPTOIR... ART D-CO MARTINIQUE VILLAGE DE LA POTERIE
Mme. Corinne DELAUNOY - SALINIÉ

Numéro de dépôt :
4086361
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
DCO COMPTOIR... ART D-CO MARTINIQUE VILLAGE DE LA POTERIE de Corinne DELAUNOY - SALINIÉ

Présentation de la marque DCO COMPTOIR... ART D-CO MARTINIQUE VILLAGE DE LA POTERIE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par madame Corinne DELAUNOY - SALINIÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DCO COMPTOIR... ART D-CO MARTINIQUE VILLAGE DE LA POTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est madame Corinne DELAUNOY - SALINIÉ domicilié(e) Domaine du Golf, 23 avenue Henri Cotton - 91250 - SAINT GERMAIN LES CORBEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Corinne DELAUNOY - SALINIÉ domicilié(e) Domaine du Golf, 23 avenue Henri Cotton - 91250 - SAINT GERMAIN LES CORBEIL - France.

La marque DCO COMPTOIR... ART D-CO MARTINIQUE VILLAGE DE LA POTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCO COMPTOIR... ART D-CO MARTINIQUE VILLAGE DE LA POTERIE est expirée depuis le 24 avril 2024.


Mme. Corinne DELAUNOY - SALINIÉ - Domaine du Golf, 23 avenue Henri Cotton - 91250 - SAINT GERMAIN LES CORBEIL - France


Mme. Corinne DELAUNOY - SALINIÉ - Domaine du Golf, 23 avenue Henri Cotton - 91250 - SAINT GERMAIN LES CORBEIL - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.