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Marques déposées par Corinne Courboillet
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La Française de l'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Française de l'OR
Corinne Courboillet, Agissant pour le compte de la société "La Française de l'OR" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3763709
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2020
La Française de l\'OR de Corinne Courboillet

Présentation de la marque La Française de l'OR

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2010 par Corinne Courboillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Française de l'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Corinne Courboillet, Agissant pour le compte de la société "La Française de l'OR" en cours de formation domicilié(e) 8 Clémenceau - 68700 - CERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne Courboillet domicilié(e) 8 Clémenceau - 68700 - CERNAY - France.

La marque La Française de l'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Française de l'OR est expirée depuis le 2 septembre 2020.


Corinne Courboillet, Agissant pour le compte de la société "La Française de l'OR" en cours de formation - 8 Clémenceau - 68700 - CERNAY - France


Corinne Courboillet - 8 Clémenceau - 68700 - CERNAY - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages.