Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pas@Pas de Chat !
Mlle CORINNE CHHEA, Agissant pour le compte de la société "Pas@Pas de Chat" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4149238
Date de dépôt :
17/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2025
Pas@Pas de Chat ! de CORINNE CHHEA

Présentation de la marque Pas@Pas de Chat !

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2015 par mademoiselle CORINNE CHHEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pas@Pas de Chat ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est mademoiselle CORINNE CHHEA domicilié(e) 16 place Charles Steber - 91160 - LONGJUMEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle CORINNE CHHEA domicilié(e) 16 place Charles Steber - 91160 - LONGJUMEAU - France.

La marque Pas@Pas de Chat ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pas@Pas de Chat ! arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.


Mlle CORINNE CHHEA, Agissant pour le compte de la société "Pas@Pas de Chat" en cours de formation - 16 place Charles Steber - 91160 - LONGJUMEAU - France


Mlle CORINNE CHHEA - 16 place Charles Steber - 91160 - LONGJUMEAU - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).