Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA PAUSE COUTURE
Madame CORINNE CHARLES

Numéro de dépôt :
4528075
Date de dépôt :
23/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2029
MA PAUSE COUTURE de CORINNE CHARLES

Présentation de la marque MA PAUSE COUTURE

Déposée par voie électronique le 23 février 2019 par madame CORINNE CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA PAUSE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est madame CORINNE CHARLES domicilié(e) 22 RUE ALBERT 1ER - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CORINNE CHARLES domicilié(e) 22 RUE ALBERT 1ER - 45000 - ORLEANS - France.

La marque MA PAUSE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PAUSE COUTURE arrivera à expiration en date du 23 février 2029.


Madame CORINNE CHARLES - 22 RUE ALBERT 1ER - 45000 - ORLEANS - France


Madame CORINNE CHARLES - 22 RUE ALBERT 1ER - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel.