Marque enregistrée - Marque en non vigueur

confettis
Corinne CHAMBON

Numéro de dépôt :
3178219
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
05/08/2012
confettis de Corinne CHAMBON

Présentation de la marque confettis

Déposée le 5 août 2002 par Corinne CHAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « confettis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est Corinne CHAMBON domicilié(e) 323, avenue du Général Leclerc,06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR - 06700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne CHAMBON Les Géodes SARL Nice Premier - domicilié(e) 455, Promenade des Anglais,06200 NICE - 06200 - France.

La marque confettis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque confettis est expirée depuis le 5 août 2012.


Corinne CHAMBON - 323, avenue du Général Leclerc,06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR - 06700 - France


Corinne CHAMBON Les Géodes SARL Nice Premier - - 455, Promenade des Anglais,06200 NICE - 06200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Métaux précieux et leurs alliages et en plaqué, bijouterie de fantaisie. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie. Paille de fer. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage. Verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) . Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.