Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAITOUT LOCAL
Mme. Corinne CASSONNET, Agissant pour le compte de la société "FAITOUT LOCAL" en cours de formation
M. Yoann BELLANGER, Agissant pour le compte de la société "FAITOUT LOCAL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4306561
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2026
FAITOUT LOCAL de Corinne CASSONNET

Présentation de la marque FAITOUT LOCAL

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2016 par madame Corinne CASSONNET et monsieur Yoann BELLANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAITOUT LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Les déposants sont madame Corinne CASSONNET domicilié(e) 197 Chaussée Jules César - 95600 - Eaubonne - France et monsieur Yoann BELLANGER domicilié(e) 197 Chaussée Jules César - 95600 - Eaubonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Corinne CASSONNET domicilié(e) 197 Chaussée Jules César - 95600 - EAUBONNE - France.

La marque FAITOUT LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAITOUT LOCAL arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.


Mme. Corinne CASSONNET, Agissant pour le compte de la société "FAITOUT LOCAL" en cours de formation - 197 Chaussée Jules César - 95600 - Eaubonne - France

M. Yoann BELLANGER, Agissant pour le compte de la société "FAITOUT LOCAL" en cours de formation - 197 Chaussée Jules César - 95600 - Eaubonne - France


Mme. Corinne CASSONNET - 197 Chaussée Jules César - 95600 - EAUBONNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.