Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAYON SOLEIL
Numéro de dépôt :
1127855
Date de dépôt :
19/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RAYON SOLEIL
Déposée le 19 mars 1980 par Corinne BRICAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RAYON SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAYON SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RAYON SOLEIL est expirée depuis le 19 mars 1990.
Corinne BRICAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041