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Marques déposées par CORINNE BEVY née GENET
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PROM'AA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROM'AA
CORINNE BEVY née GENET

Numéro de dépôt :
1536899
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/1999

Présentation de la marque PROM'AA

Déposée le 23 janvier 1989 par CORINNE BEVY née GENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROM'AA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORINNE BEVY née GENET, domicilié(e) Les Sources, Chemin Vetter, 69270 FONTAINES/SAONEJOSETTE LACROTTE épouse LETOUBLON,Chemin du Chêne, 69370 ST DIDIER AUX MTS D'ORMARTINE PANNESAY épouse GARAT,26, Chemin de Cogny, 69570 DARDILLYNICOLE AGNES TROCHUT épouse NEVEU,Lieu dit EN FIN MEILLONAS, 01370 ST ETIENNE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne BEVY - France.

La marque PROM'AA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROM'AA est expirée depuis le 23 janvier 1999.

CORINNE BEVY née GENET a également déposé les autres marques suivantes : MUR EPIC , DALLE EVASION , MAKADALLE , KALASOL , ART SOL , ART BAC , PYRAMIDALLE , PAVE DUO , ART BANC , ART BORNE


CORINNE BEVY née GENET - Les Sources, Chemin Vetter, 69270 FONTAINES/SAONEJOSETTE LACROTTE épouse LETOUBLON,Chemin du Chêne, 69370 ST DIDIER AUX MTS D'ORMARTINE PANNESAY épouse GARAT,26, Chemin de Cogny, 69570 DARDILLYNICOLE AGNES TROCHUT épouse NEVEU,Lieu dit EN FIN MEILLONAS, 01370 ST ETIENNE DU BOIS - France


Corinne BEVY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

- Materiaux de construction - Materiaux pour la construction et le revêtement des chaussées - Pierres artificielles - Décorationen pierres en beton - Dalles non métalliques - Pavés non métalliques - Revêtement non métallique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.