PAVE DECO
Présentation de la marque PAVE DECO
Déposée le 16 octobre 1989 par CORINNE BEVY NEE GENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVE DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVE DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE DECO est expirée depuis le 16 octobre 1999.
CORINNE BEVY NEE GENET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41