Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CORINNE BEVY NEE GENET
/
MOBIVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBIVERT
CORINNE BEVY NEE GENET

Numéro de dépôt :
1683545
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2001

Présentation de la marque MOBIVERT

Déposée le 23 juillet 1991 par CORINNE BEVY NEE GENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORINNE BEVY NEE GENET, domicilié(e) LES SOURCES CHEMIN VETTER, 69270 FONTAINES/SAONEJOSETTE LETOUBLON NEE LACROTTE,CHEMIN DU CHENE, 69370 ST DIDIER AUX MTS D'ORMARTINE GARAT NEE PANNESAY,26, CHEMIN DE COGNY, 69570 DARDILLYNICOLE AGNES NEVEU NEE TROCHUT,LIEU DIT EN FIN MEILLONAS, 01370 ST ETIENNE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORINNE BEVY - France.

La marque MOBIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIVERT est expirée depuis le 23 juillet 2001.

CORINNE BEVY NEE GENET a également déposé les autres marques suivantes : MUR EPIC , DALLE EVASION , MAKADALLE , KALASOL , ART SOL , ART BAC , PYRAMIDALLE , PAVE DUO , ART BANC , ART BORNE


CORINNE BEVY NEE GENET - LES SOURCES CHEMIN VETTER, 69270 FONTAINES/SAONEJOSETTE LETOUBLON NEE LACROTTE,CHEMIN DU CHENE, 69370 ST DIDIER AUX MTS D'ORMARTINE GARAT NEE PANNESAY,26, CHEMIN DE COGNY, 69570 DARDILLYNICOLE AGNES NEVEU NEE TROCHUT,LIEU DIT EN FIN MEILLONAS, 01370 ST ETIENNE DU BOIS - France


CORINNE BEVY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Materiaux de construction non metalliques materiaux pour la construction et le revêtement des chaussées non metalliques pierres artificielles décoration pierres en béton dalles non métalliques pavés non métalliques revêtement non métalliques Constructios non métalliques Constructions transportables non métalliques Monuments non métalliques Meubles en béton en bois en plastiques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.