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Marques déposées par CORINNE BEVY NEE GENET
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GRAIN DE SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE SOL
CORINNE BEVY NEE GENET

Numéro de dépôt :
1589445
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1999

Présentation de la marque GRAIN DE SOL

Déposée le 16 octobre 1989 par CORINNE BEVY NEE GENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAIN DE SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORINNE BEVY NEE GENET, domicilié(e) LES SOURCES, CHEMIN VETTER, 69270 FONTAINES/SAONEJOSETTE LETOUBLON NEE LACROTTE,CHEMIN DU CHENE, 69370 ST DIDIER AUX MTS D'ORMARTINE GARAT NEE PANNESAY,26, CHEMIN DE COGNY, 69570 DARDILLYNICOLE AGNES NEVEU NEE TROCHUT,LIEU DIT EN FIN MEILLONAS, 01370 ST ETIENNE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORINNE BEVY - France.

La marque GRAIN DE SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE SOL est expirée depuis le 16 octobre 1999.

CORINNE BEVY NEE GENET a également déposé les autres marques suivantes : MUR EPIC , DALLE EVASION , MAKADALLE , KALASOL , ART SOL , ART BAC , PYRAMIDALLE , PAVE DUO , ART BANC , ART BORNE


CORINNE BEVY NEE GENET - LES SOURCES, CHEMIN VETTER, 69270 FONTAINES/SAONEJOSETTE LETOUBLON NEE LACROTTE,CHEMIN DU CHENE, 69370 ST DIDIER AUX MTS D'ORMARTINE GARAT NEE PANNESAY,26, CHEMIN DE COGNY, 69570 DARDILLYNICOLE AGNES NEVEU NEE TROCHUT,LIEU DIT EN FIN MEILLONAS, 01370 ST ETIENNE DU BOIS - France


CORINNE BEVY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Materiaux de construction non métalliques materiaux pour la construction et le revêtement des chaussées non métalliques pierres artificielles décoration pierres en béton dalles non métalliques pavés non métailliques revêtement non métailliques