Déposée le 14 novembre 1988 par CORINNE BEVY née GENET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BLOC NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CORINNE BEVY née GENET, domicilié(e) les Sources, Chemin Vetter, 69270 FONTAINES/SAONEJOSETTE LACROTTE épouse LETOUBLON,Chemin du Chêne, 69370 ST DIDIER AUX MTS D'ORMARTINE PANNESAY épouse GARAT,26, Chemin de Cogny, 69570 DARDILLYNICOLE AGNES TROCHUT épouse NEVEU,Lieu dit EN FIN MEILLONAS, , 01370 ST ETIENNE DU BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne BEVY - France.
La marque BLOC NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORINNE BEVY née GENET - les Sources, Chemin Vetter, 69270 FONTAINES/SAONEJOSETTE LACROTTE épouse LETOUBLON,Chemin du Chêne, 69370 ST DIDIER AUX MTS D'ORMARTINE PANNESAY épouse GARAT,26, Chemin de Cogny, 69570 DARDILLYNICOLE AGNES TROCHUT épouse NEVEU,Lieu dit EN FIN MEILLONAS, , 01370 ST ETIENNE DU BOIS - France
Corinne BEVY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
- Matériaux de construction - Materiaux pour la construction et le revétement des chaussées - Pierres artificielles - Décoration en pierres en beton - Dalles non métalliques Pavés non métalliques - Revêtement non métallique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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