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Marques déposées par CORINNE BEVY NEE GENET
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ART SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART SOL
CORINNE BEVY NEE GENET

Numéro de dépôt :
1589528
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/1999
ART SOL de CORINNE BEVY NEE GENET

Présentation de la marque ART SOL

Déposée le 15 mars 1989 par CORINNE BEVY NEE GENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORINNE BEVY NEE GENET, domicilié(e) LES SOURCES, CHEMIN VETTER, 69270 FONTAINES/SAONEJOSETTE LETOUBLON NEE LACROTTE,CHEMIN DU CHENE, 69370 ST DIDIER AUX MTS D'ORMARTINE GARAT NEE PANNESAY,26, CHEMIN DE COGNY, 69570 DARDILLYNICOLE AGNES NEVEU NEE TROCHUT,LIEU DIT EN FIN MEILLONAS, 01370 ST ETIENNE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORINNE BEVY - France.

La marque ART SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART SOL est expirée depuis le 15 mars 1999.

CORINNE BEVY NEE GENET a également déposé les autres marques suivantes : MUR EPIC , DALLE EVASION , MAKADALLE , KALASOL , ART BAC , PYRAMIDALLE , PAVE DUO , ART BANC , ART BORNE , DALLE ACCORD


CORINNE BEVY NEE GENET - LES SOURCES, CHEMIN VETTER, 69270 FONTAINES/SAONEJOSETTE LETOUBLON NEE LACROTTE,CHEMIN DU CHENE, 69370 ST DIDIER AUX MTS D'ORMARTINE GARAT NEE PANNESAY,26, CHEMIN DE COGNY, 69570 DARDILLYNICOLE AGNES NEVEU NEE TROCHUT,LIEU DIT EN FIN MEILLONAS, 01370 ST ETIENNE DU BOIS - France


CORINNE BEVY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Matériaux de construction non métalliques materiaux pour la construction et le revêtement des chaussées non métalliques pierres artificielles décoration pierres en béton dalles non métalliques pavés non métailliques revêtement non métailliques