ART BORNE
Présentation de la marque ART BORNE
Déposée le 15 mars 1989 par CORINNE BEVY NEE GENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART BORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ART BORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART BORNE est expirée depuis le 15 mars 1999.
CORINNE BEVY NEE GENET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41