ART BAC
Présentation de la marque ART BAC
Déposée le 15 mars 1989 par CORINNE BEVY NEE GENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ART BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART BAC est expirée depuis le 15 mars 1999.
CORINNE BEVY NEE GENET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41