Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WESTERN SPAGHETTI
Corinne BENSIMON
Beatrice QUIDET

Numéro de dépôt :
94533473
Date de dépôt :
22/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2004

Présentation de la marque WESTERN SPAGHETTI

Déposée le 22 août 1994 par Corinne BENSIMON et Beatrice QUIDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WESTERN SPAGHETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Les déposants sont Corinne BENSIMON, domicilié(e) 15, rue tostoi, 94800 VILLEJUIF - France et Beatrice QUIDET, domicilié(e) 11, place de la porte champeret, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Beatrice QUIDET - France.

La marque WESTERN SPAGHETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WESTERN SPAGHETTI est expirée depuis le 22 août 2004.

Corinne BENSIMON a également déposé les autres marques suivantes : BIBI FRICOTIN , "LITTLE NEMO"


Corinne BENSIMON - 15, rue tostoi, 94800 VILLEJUIF - France

Beatrice QUIDET - 11, place de la porte champeret, 75017 PARIS - France


Beatrice QUIDET - France


Inscription le 11 avril 2001 - Concession de licence n°320995 - Publication au BOPI 2001-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses à l'exeption des pinceaux; matériaux pour la brossserie, matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi ouvré (à l'exeption du verre de construction); verrerie, porcelaine, et faience non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vétements, chaussures, chapellerie

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.