Marque enregistrée - Marque en vigueur

PoZ et ses dérivés, avant et après. TROIS EN UN : sac à dos, sac à main et assise confortable
Mme. Corinne ARNAUD

Numéro de dépôt :
4354893
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2027
PoZ et ses dérivés, avant et après. TROIS EN UN : sac à dos, sac à main et assise confortable de Corinne ARNAUD

Présentation de la marque PoZ et ses dérivés, avant et après. TROIS EN UN : sac à dos, sac à main et assise confortable

Déposée par voie électronique le 14 avril 2017 par madame Corinne ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PoZ et ses dérivés, avant et après. TROIS EN UN : sac à dos, sac à main et assise confortable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est madame Corinne ARNAUD domicilié(e) 3 impasse Reynaldo Hahn - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claude AUDIBERT domicilié(e) 67 AVENUE JEAN MOULIN - 34500 - BEZIERS - France.

La marque PoZ et ses dérivés, avant et après. TROIS EN UN : sac à dos, sac à main et assise confortable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PoZ et ses dérivés, avant et après. TROIS EN UN : sac à dos, sac à main et assise confortable arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.


Mme. Corinne ARNAUD - 3 impasse Reynaldo Hahn - 34500 - BEZIERS - France


Mme. Claude AUDIBERT - 67 AVENUE JEAN MOULIN - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 15 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726269 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Sacs ;

Coussins ; sièges ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques .