Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSALÉE
Numéro de dépôt :
1265935
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/1994
Présentation de la marque ROSALÉE
Déposée le 19 mars 1984 par CORINEL (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSALÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROSALÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSALÉE est expirée depuis le 19 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35