Marque expirée - Marque en non vigueur

AB ARCHITECTURE BENEFIQUE
Corine Mermillod

Numéro de dépôt :
3461538
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2016
AB ARCHITECTURE BENEFIQUE de Corine Mermillod

Présentation de la marque AB ARCHITECTURE BENEFIQUE

Déposée le 6 novembre 2006 par Corine Mermillod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « AB ARCHITECTURE BENEFIQUE »

Le déposant est Corine Mermillod domicilié(e) 1 Résidence La Clairière,74450 ST JEAN DE SIXT,France - 74450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corine Mermillod domicilié(e) 1 Résidence La Clairière,74450 ST JEAN DE SIXT,France - 74450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AB ARCHITECTURE BENEFIQUE est expirée depuis le 6 novembre 2016.

Corine Mermillod a également déposé les autres marques suivantes : EOM CREATION


Corine Mermillod - 1 Résidence La Clairière,74450 ST JEAN DE SIXT,France - 74450 - France


Corine Mermillod - 1 Résidence La Clairière,74450 ST JEAN DE SIXT,France - 74450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).