Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par madame Corine MAYNADIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NATUREIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est madame Corine MAYNADIER domicilié(e) 28 AVENUE DU SIDOBRE - 81100 - BURLATS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carla & Moss CM Diffusion, Mme. Corine Maynadier domicilié(e) CHEMIN DE LA PLAINE DU TRAVET, CS 50025 - 81115 - CASTRES CEDEX - France.
La marque NATUREIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009357.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Corine MAYNADIER - 28 AVENUE DU SIDOBRE - 81100 - BURLATS - France
Carla & Moss CM Diffusion, Mme. Corine Maynadier - CHEMIN DE LA PLAINE DU TRAVET, CS 50025 - 81115 - CASTRES CEDEX - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Inscription le 22 décembre 2015 - Concession de licence n°659768 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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