Déposée par voie électronique le 8 juin 2010 par Corine Maynadier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « mobiliermoss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est Corine Maynadier domicilié(e) 28 avenue du Sidobre - 81100 - Burlats - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carla & Moss CM Diffusion domicilié(e) 1 impasse du Pontet - 81210 - Roquecourbe - France.
La marque mobiliermoss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Corine Maynadier - 28 avenue du Sidobre - 81100 - Burlats - France
Carla & Moss CM Diffusion - 1 impasse du Pontet - 81210 - Roquecourbe - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 22 décembre 2015 - Concession de licence n°659768 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Couvertures de lit et de table ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; Carpettes.
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