Déposée le 27 septembre 2012 par madame Corine MAYNADIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MOBILIERBAIN.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est madame Corine MAYNADIER domicilié(e) 28 AVENUE DU SIDOBRE - 81100 - BURLATS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLA & MOSS CM DIFFUSION, Mme. Carole FONTANA domicilié(e) impasse du PONTET - 81210 - ROQUECOURBE - France.
La marque MOBILIERBAIN.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949250.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Corine MAYNADIER - 28 AVENUE DU SIDOBRE - 81100 - BURLATS - France
CARLA & MOSS CM DIFFUSION, Mme. Carole FONTANA - impasse du PONTET - 81210 - ROQUECOURBE - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Inscription le 22 décembre 2015 - Concession de licence n°659768 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.
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