Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par madame Corine MAYNADIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est madame Corine MAYNADIER domicilié(e) 28 AVENUE DU SIDOBRE - 81100 - BURLATS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carla & Moss CM Diffusion, Mme. Corine Maynadier domicilié(e) CHEMIN DE LA PLAINE DU TRAVET, CS 50025 - 81115 - CASTRES CEDEX - France.
La marque CARLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Corine MAYNADIER - 28 AVENUE DU SIDOBRE - 81100 - BURLATS - France
Carla & Moss CM Diffusion, Mme. Corine Maynadier - CHEMIN DE LA PLAINE DU TRAVET, CS 50025 - 81115 - CASTRES CEDEX - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 22 décembre 2015 - Concession de licence n°659768 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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