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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORIMA – TRADCOFRANCE
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ROYAL TEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL TEA
CORIMA – TRADCOFRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4275010
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2026
ROYAL TEA de CORIMA – TRADCOFRANCE

Présentation de la marque ROYAL TEA

Déposée le 26 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORIMA – TRADCOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROYAL TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORIMA – TRADCOFRANCE domicilié(e) 11 AVENUE DU CHEMIN DES RENIERS - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 947 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORIMA – TRADCO FRANCE, M. AIT YDIR RACHID domicilié(e) 11 AVENUE DU CHEMIN DES RENIERS - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France.

La marque ROYAL TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL TEA arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.

CORIMA – TRADCOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERRE D OR


CORIMA – TRADCOFRANCE, SARL - 11 AVENUE DU CHEMIN DES RENIERS - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France - SIREN 442947859


CORIMA – TRADCO FRANCE, M. AIT YDIR RACHID - 11 AVENUE DU CHEMIN DES RENIERS - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 7 novembre 2016 - Retrait partiel n°688712 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 14 avril 2017 - Rejet partiel n°698338 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.