Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORCHESTRE LES PROPHETES
Numéro de dépôt :
959313
Date de dépôt :
12/05/1976
Lieu de dépôt :
Besancon
Présentation de la marque ORCHESTRE LES PROPHETES
Déposée le 12 mai 1976 par monsieur Corigliano (Jean-Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « ORCHESTRE LES PROPHETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORCHESTRE LES PROPHETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORCHESTRE LES PROPHETES est expirée depuis le 12 mai 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519