Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Handicap Cognitif
CORIDYS Association

Numéro de dépôt :
3539850
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Handicap Cognitif de CORIDYS Association

Présentation de la marque Handicap Cognitif

Déposée le 23 novembre 2007 par CORIDYS Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Handicap Cognitif »

Le déposant est CORIDYS Association domicilié(e) 44 rue Poussin,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORIDYS domicilié(e) 7 Av. Marcel Pagnol,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41


CORIDYS Association - 44 rue Poussin,75016 PARIS - 75016 - France


CORIDYS - 7 Av. Marcel Pagnol,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet total n°481679 - Publication au BOPI 2008-09-30

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.