Déposée par voie électronique le 29 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CoRHIZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AquaSemence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CoRHIZE domicilié(e) Agropole, Deltagro 3 - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 928 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CoRHIZE, M. Serge Escuraing domicilié(e) Agropole, Deltagro 3 - 47310 - ESTILLAC - France.
La marque AquaSemence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CoRHIZE, M. Serge Escuraing - Agropole, Deltagro 3 - 47310 - ESTILLAC - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; pompes (machines) ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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