Déposée le 14 mai 2001 par CORFDIR Marie-Suzanne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE),
la marque française « BROD ART ARTISANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est CORFDIR Marie-Suzanne domicilié(e) 8 rue Révérend Père Clément VdC - 98800 - NOUMEA - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Suzanne CORFDIR domicilié(e) 8 rue Révérend Père Clément VdC - 98800 - NOUMEA - France.
La marque BROD ART ARTISANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104655.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROD ART ARTISANAT est expirée depuis le 14 mai 2021.
CORFDIR Marie-Suzanne - 8 rue Révérend Père Clément VdC - 98800 - NOUMEA - France
Marie-Suzanne CORFDIR - 8 rue Révérend Père Clément VdC - 98800 - NOUMEA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Renouvellement sans limitation le 23 février 2011 n°2463783 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-23
Tissus et produits textiles brodés tels que : mouchoirs en matières textiles, couverture en tissu pour carnet de santé, porte-couches, sacs à langer, sacs bourse en tissu, bavoir brodés ; Couvertures et linge de lit brodés tels que : draps, draps housse, polochons, taies, couettes, tours de lit brodés, rideaux en tissu brodés ; Linge de toilette brodé tel que : serviettes, draps de bain, serviettes invités, sèche-cheveux, capes de bain, peignoirs, gants, porte-serviettes brodés ; Linge de table et de cuisine brodé tels que : nappes, surnappes, sets de table, napperons, serviettes de table, torchons, corbeilles, tabliers, sacs à pain, sacs à pochons, porte-torchons, porte-rouleaux en tissu, porte-serviettes en tissu, gants, essuie-mains brodés ; Vêtements, chaussures, chapellerie, cravates, coiffures brodés ; Service de broderie tel que : broderies sur tissus, sur produits textiles, sur vêtements.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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