Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Margaise
M. Corentin Nougayrède

Numéro de dépôt :
3932596
Date de dépôt :
08/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/07/2022
La Margaise de Corentin Nougayrède

Présentation de la marque La Margaise

Déposée le 8 juillet 2012 par monsieur Corentin Nougayrède auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Margaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Corentin Nougayrède domicilié(e) 5131 Chemin de la Margue - 82000 - Montauban - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Corentin Nougayrède domicilié(e) 5131 Chemin de la Margue - 82000 - Montauban - France.

La marque La Margaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Margaise est expirée depuis le 8 juillet 2022.


M. Corentin Nougayrède - 5131 Chemin de la Margue - 82000 - Montauban - France


M. Corentin Nougayrède - 5131 Chemin de la Margue - 82000 - Montauban - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 2 août 2017 - Concession de licence n°705620 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.