Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scrap & Chocolates
M. Corentin Desplanques, Agissant pour le compte de la société "SAS Packaging Scrap & Co" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4025716
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2023
Scrap & Chocolates de Corentin Desplanques

Présentation de la marque Scrap & Chocolates

Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par monsieur Corentin Desplanques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scrap & Chocolates » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Corentin Desplanques domicilié(e) 39 Rue du riez - 59242 - GENECH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Corentin Desplanques domicilié(e) 39 Rue du riez - 59242 - GENECH - France.

La marque Scrap & Chocolates a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scrap & Chocolates est expirée depuis le 7 août 2023.


M. Corentin Desplanques, Agissant pour le compte de la société "SAS Packaging Scrap & Co" en cours de formation - 39 Rue du riez - 59242 - GENECH - France


M. Corentin Desplanques - 39 Rue du riez - 59242 - GENECH - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.