Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEET SEASON
Corentin CLEMENT
romain GUY

Numéro de dépôt :
4365158
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
SWEET SEASON de Corentin CLEMENT

Présentation de la marque SWEET SEASON

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par Corentin CLEMENT et romain GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEET SEASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Les déposants sont Corentin CLEMENT domicilié(e) 7 avenue de la prévoyance - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et romain GUY domicilié(e) 41 rue waldeck rousseau - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, romain GUY domicilié(e) 41 rue waldeck rousseau - 69006 - LYON - France.

La marque SWEET SEASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET SEASON arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.


Corentin CLEMENT - 7 avenue de la prévoyance - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France

romain GUY - 41 rue waldeck rousseau - 69006 - LYON - France


romain GUY - 41 rue waldeck rousseau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; levure ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Beignets (pâtisserie) ; Brioches [pâtisserie] ; Brisures de confiseries pour pâtisserie ; Desserts préparés [pâtisseries] ; Garnitures de chocolat pour produits de boulangerie-pâtisserie ; Macarons [pâtisserie] ; Mousses [confiserie-pâtisserie] ; Pâte à pâtisserie ; Pâte à pâtisserie longue durée ; Pâte alimentaire [pâtisserie] ; Pâtés [pâtisserie] ; Pâtisserie ; Pâtisserie à base d'oranges ; Pâtisserie à base de légumes et de volaille ; Pâtisserie comprenant des légumes et de la viande ; Pâtisserie comprenant des légumes et du poisson ; Pâtisserie contenant de la crème et des fruits ; Pâtisserie contenant de la crème ; Pâtisserie glacée ; Pâtisserie surgelée farcie de légumes ; Pâtisserie surgelée farcie de viande ; Pâtisseries ; Pâtisseries à base de pâte phyllo ; Pâtisseries à la crème ; Pâtisseries au chocolat ; Pâtisseries aux amandes ; Pâtisseries aux fruits ; Pâtisseries contenant des fruits ; Pâtisseries cuites à la vapeur de style japonais [mushi-gashi] ; Pâtisseries fourrées à la confiture de haricots et enrobées d'une pâte à base de haricots sucrée [nerikiri] ; Pâtisseries fourrées aux fruits ; Pâtisseries fraîches ; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits ; Pâtisseries salées ; Pâtisseries sucrées à base de bouillie de riz [mochi-gashi] ; Petits fours [pâtisserie] ; Préparations aromatisantes pour pâtisseries ; Produits de pâtisserie fourrés aux fruits ; Sopapillas [pâtisseries frites] ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Salons de thé ; Services de salons de thé.