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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COREME
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canapé défaut d'aspect
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

canapé défaut d'aspect
COREME, SARL

Numéro de dépôt :
4169631
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
canapé défaut d\'aspect de COREME

Présentation de la marque canapé défaut d'aspect

Déposée par voie électronique le 31 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COREME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « canapé défaut d'aspect »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COREME domicilié(e) 33 RUE EMILE ZOLA - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 878 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COREME, M. FREDERIC GRASSET domicilié(e) 33 RUE EMILE ZOLA - 42100 - ST ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COREME a également déposé les autres marques suivantes : LDA – LITERIE DEFAUT D'ASPECT , COREME


COREME, SARL - 33 RUE EMILE ZOLA - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 383878154


COREME, M. FREDERIC GRASSET - 33 RUE EMILE ZOLA - 42100 - ST ETIENNE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676322 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Fauteuils ; sièges.