Déposée le 30 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COREDIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE GERFAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COREDIF domicilié(e) 19 Place du Palais, 63300 THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 521 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COREDIF - France.
La marque LE GERFAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GERFAULT est expirée depuis le 30 janvier 2005.
COREDIF a également déposé les autres marques suivantes : LE DESTRIER
COREDIF (S.A.R.L.) - 19 Place du Palais, 63300 THIERS - France - SIREN 399521178
COREDIF - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Couteaux fermants Couteaux de table Fourchettes et cuillers Armes blanches, poignards, dague.Joaillerie Bijouterie Inscrustations pierres précieuses.Maroquinerie, y compris les étuis adaptés aux couteaux, dagues, poignards et armes blanches (à l'exception des gants et ceintures) et sellerie
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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