Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.S.C.A.
Corduan Loïc

Numéro de dépôt :
98746189
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2008

Présentation de la marque E.S.C.A.

Déposée le 11 août 1998 par Corduan Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.S.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est Corduan Loïc, domicilié(e) 225 Résidence Ruy Blas, 02600 Villers-Cotterêts - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Corduan Loïc - France.

La marque E.S.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.S.C.A. est expirée depuis le 11 août 2008.


Corduan Loïc - 225 Résidence Ruy Blas, 02600 Villers-Cotterêts - France


Mr Corduan Loïc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

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