Déposée le 24 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORDOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « “ La RONDE PROVENÇALE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORDOU domicilié(e) 4, place Neuve,13600 CEYRESTE - 13600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 270 479 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.D.A. CONSEIL SARL 7622, 45 Euro-R.C.S. Millau B 384824207 domicilié(e) Coste Brial,12230 SAINT JEAN DU BRUEL - 12230 - France.
La marque “ La RONDE PROVENÇALE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ La RONDE PROVENÇALE ” est expirée depuis le 24 novembre 2013.
SARL CORDOU - 4, place Neuve,13600 CEYRESTE - 13600 - France - SIREN 340270479
M.D.A. CONSEIL SARL 7622, 45 Euro-R.C.S. Millau B 384824207 - Coste Brial,12230 SAINT JEAN DU BRUEL - 12230 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Pâtisseries, biscuits, confiseries sirops de fruits, fruits confits, tous produits de confiserie, chocolaterie, biscuiterie, pâtisserie traditionnelles. Confitures, compotes, gelées de fruits, légumes, et autres produits, glaces, sorbets, jus de fruits, sirops de fruits et toutes sortes de boissons non alcoolisées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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